Marque enregistrée - Marque en vigueur

Modéracom
Monsieur Alexis Capitant

Numéro de dépôt :
4589951
Date de dépôt :
12/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2029
Modéracom de Alexis Capitant

Présentation de la marque Modéracom

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2019 par monsieur Alexis Capitant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modéracom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Alexis Capitant domicilié(e) 39 rue Saint Fargeau - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexis Capitant domicilié(e) 39 rue Saint Fargeau - 75020 - Paris - France.

La marque Modéracom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modéracom arrivera à expiration en date du 12 octobre 2029.

Alexis Capitant a également déposé les autres marques suivantes : ModéraScore , Observatoire de la Modération , Club de la Modération


Monsieur Alexis Capitant - 39 rue Saint Fargeau - 75020 - Paris - France


Monsieur Alexis Capitant - 39 rue Saint Fargeau - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services juridiques ; médiation.